Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de Enfance Adolescence & Diabète, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire et éditeur du contenu :

Enfance Adolescence & Diabète

Responsable de la publication : Corinne Colmel

SIRET : 49379764100013

Siège social : 109 avenue des Arènes Romaines, 31300 TOULOUSE

Tel : 05 36 85 00 23
Email : contactead@enfance-adolescence-diabete.org

• Conception, design et développement du site :

Inconito
15 avenue Camille Pujol 
31500 Toulouse 

• Hébergeur

Société NFrance Conseil, SAS au capital de 200 164 €
Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n° 425 052 941
Siège social : 9 rue Ritary 31000 Toulouse
Téléphone : +33 (0)5 34 45 55 00
E-mail : commercial@nfrance.com 

Conditions générales d'utilisation du site et services proposés

L’utilisation du site de Enfance Adolescence & Diabète implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de Enfance Adolescence & Diabète sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association, qui s’efforcera alors de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site de Enfance Adolescence & Diabète est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site de Enfance Adolescence & Diabète a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site de Enfance Adolescence & Diabète sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Propriété intellectuelle et contrefaçon

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Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site sus-nommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).